Mentions légales

Éditeur du site

Raison sociale : Cozia SAS

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : [À compléter] €

Siège social : 12 rue de l'Innovation, 75011 Paris, France

SIRET : [À compléter]

RCS : Paris [À compléter]

N° TVA intracommunautaire : FR[À compléter]

Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]

Contact

Email : contact@cozia.fr

Téléphone : 01 00 00 00 00

Adresse postale : 12 rue de l'Innovation, 75011 Paris

Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Site web : [URL hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site cozia.fr (textes, images, logos, icônes, vidéos, sons) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Cozia SAS, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable et écrite de Cozia SAS.

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est remis à jour à différentes périodes de l'année. Cozia SAS ne peut être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Cozia SAS n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de ces liens.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site cozia.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.